Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYNCLAIR
Balivet Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1758197
Date de dépôt :
26/07/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2001

Présentation de la marque SYNCLAIR

Déposée le 26 juillet 1991 par Balivet Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYNCLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Balivet Jean-Claude, domicilié(e) 312, Rue Paradis, 13008 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Balivet Jean-Claude - France.

La marque SYNCLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNCLAIR est expirée depuis le 26 juillet 2001.

Balivet Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : VISIOCARD , HIGH BEAM , AMICARTE , SPECTROR


Balivet Jean-Claude - 312, Rue Paradis, 13008 Marseille - France


Balivet Jean-Claude - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-08

Verres spéciaux destinés à l'utilisation nocturne, aux bas niveaux d'éclairement, par temps de brouillard, de brume ou dans des conditions particulières de vision (dans le ciel par exemple) Montures de lunettes équipées ou non des verres ci-dessus désignés, faces supplémentaires équipés ou non des verres ci-dessus désignés. Lunettes de soleil, étuis à lunettes, vêtements, prêt à porter, équipements sportifs destinés à la conduite automobile en compétition notamment des lunettes et des faces supplémentaires équipés ou non des verres ci-dessus désignés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].